1. Notre approche
Chaque pièce part d’une image choisie par un client. Avant toute conception, nous vérifions dans chaque image la présence d’éléments reconnaissables appartenant à des tiers, comme des logos, des noms de marques ou d’équipes, des personnages connus, des personnes célèbres ou des œuvres d’autrui identifiées comme telles. Nous ne les reproduisons pas : nous créons une pièce originale inspirée de l’image, et un contrôle indépendant vérifie chaque création avant qu’elle soit présentée. Les images que nous ne pouvons pas transformer en pièce originale sont refusées, de même que les quelques types de contenus que nous ne réalisons jamais.
2. Si vous créez avec Jewelborn
- Importez des images que vous avez créées ou que vous êtes autorisé à utiliser, et assurez-vous que les personnes qui y figurent acceptent que vous les utilisiez.
- Les logos, les personnages connus et les visages célèbres appartiennent à leurs titulaires. Nous les interprétons de manière originale ; merci de ne pas nous demander de les copier.
- Votre création est privée sauf si vous la partagez. Si vous publiez une page publique, vous êtes responsable de ce qu’elle montre.
3. Comment signaler un contenu
Si une page publique Jewelborn, ou une image qu’elle contient, porte atteinte à votre droit d’auteur, à votre marque, à votre dessin ou modèle ou à votre droit à l’image, vous pouvez nous envoyer une notification vous-même ou par l’intermédiaire d’une personne habilitée à agir en votre nom. Veuillez indiquer :
- votre nom et votre adresse e-mail ;
- le droit concerné et ce qui est protégé ;
- l’adresse exacte de chaque page ou image sur Jewelborn ;
- pourquoi le contenu porte atteinte à vos droits ;
- une déclaration selon laquelle vous agissez de bonne foi et que votre notification est exacte, ainsi que votre signature (vos nom et prénom saisis).
4. Envoyer une notification
5. La suite
- Nous confirmons votre notification par e-mail, avec une référence.
- Les pages publiques Jewelborn que vous signalez sont retirées automatiquement, généralement en quelques minutes, et la personne qui les a publiées est informée du motif de ce retrait. Nous ne lui communiquons ni votre nom ni votre adresse e-mail.
- La création présentée sur une page retirée ne peut plus être publiée sur Jewelborn, sauf si la notification se révèle erronée.
- Ce que nous ne pouvons pas traiter automatiquement, par exemple une adresse que nous ne reconnaissons pas ou un contenu hors de Jewelborn, est examiné par notre équipe, qui vous répond par e-mail.
- Si une notification concerne une pièce qui n’a pas encore été fabriquée, nous pouvons suspendre ou annuler cette commande et rembourser le client.
6. Si votre page a été retirée
Si vous pensez qu’une page a été retirée par erreur, écrivez-nous à dondiviela@maindsolutions.io en indiquant la référence de notre e-mail ou celle qui s’affiche lorsque vous essayez de partager la création. Expliquez-nous pourquoi vous avez le droit d’utiliser ce contenu ; nous examinerons votre demande et vous informerons de l’issue. Si nous vous donnons raison, vous pourrez à nouveau partager la création.
7. Abus
Les notifications doivent être exactes et faites de bonne foi. Une notification sciemment fausse peut avoir des conséquences juridiques, et nous pouvons ne pas donner suite aux notifications manifestement abusives. Nous examinons les signalements répétés concernant un même compte et pouvons retirer d’autres contenus des comptes qui publient de manière répétée des contenus contrefaisants.
Sources
Références externes étayant les informations de cette page.
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